Informations légales

Mentions
légales.

Version du 20 septembre 2026

01

Éditeur du site

Le site domainedelaboissiere.com est édité par :

Dénomination
DOMAINE DE LA BOISSIÈRE
Forme juridique
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social
1 500 euros
Siège social
20 rue Jean-Baptiste Pigalle, 75009 Paris, France
Lieu de la location
245 route de Quillebeuf, 27680 Trouville-la-Haule
SIREN
952 489 300
SIRET du siège
952 489 300 00048
RCS
952 489 300 R.C.S. Paris — immatriculée le 31 mai 2023
Établissement secondaire
RCS Bernay, n° de gestion 2023B00230
Identifiant européen
EUID FR7501.952489300
TVA intracommunautaire
FR08 952 489 300
Code APE
68.20A — Location de logements
Représentant légal
Alexandre Zouari, président
Téléphone
07 56 90 17 61
Courriel
hello@domainedelaboissiere.com
02

Directeur de la publication

M. Alexandre Zouari, en qualité de président de la société éditrice.

Le directeur de la publication répond du contenu éditorial du site. Il peut être joint à l'adresse hello@domainedelaboissiere.com.

03

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Société
IONOS SARL
Adresse
7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
RCS
Sarreguemines B 431 303 775
Téléphone
09 70 80 89 11
Site
www.ionos.fr
04

Activité et location saisonnière

Le Domaine de la Boissière est proposé à la location saisonnière en tant que meublé de tourisme, à Trouville-la-Haule, dans l'Eure. Il se loue dans sa totalité, jusqu'à douze personnes, et jamais à la chambre.

Numéro d'enregistrement du meublé de tourisme : en cours d'attribution auprès de la mairie de Trouville-la-Haule.

Les conditions applicables à toute réservation figurent dans les conditions générales de location, complétées par le règlement intérieur.

05

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, vidéos, mise en page, identité visuelle — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Certaines photographies illustrant les environs sont la propriété de leurs auteurs et diffusées avec leur autorisation ; les crédits figurent sous les images concernées, notamment celles de Julien Paquin et de V. Rustuel pour l'abbaye de Jumièges et sa base de loisirs.

Conception et réalisation du site : Studio Laurafari.

06

Données personnelles

Les données transmises via le formulaire de demande de devis — identité, coordonnées, dates de séjour et nombre d'occupants — sont traitées aux seules fins de répondre aux demandes, gérer les réservations et satisfaire aux obligations légales.

Elles sont conservées trois ans à compter de la fin du séjour pour les données de gestion commerciale, et dix ans pour les pièces comptables et contractuelles. Elles ne font l'objet d'aucune cession à des tiers à des fins commerciales.

Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, exercé à l'adresse hello@domainedelaboissiere.com.

Une réclamation peut être introduite auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris.

07

Cookies et traceurs

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun traceur. Le détail figure sur la page cookies.

08

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.

Les liens vers des sites tiers — établissements, activités et adresses des environs — sont proposés pour la commodité du visiteur. Leurs tarifs, horaires et conditions n'engagent que leurs exploitants, et il est recommandé de les vérifier avant de se déplacer.

09

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.